La Résolution Sur L'embarras De Réfugiés-Népalais Du
Bhoutan
(La Déclaration D'UE 1996)
Le Parlement européen
A: A concerné profondément à l'embarras de quelques 86.000 réfugiés surtout népalais Parlant de Bhoutan qui sont actuellement dans les camps de réfugiés dans Népal d'est et de 15 000 autres dispersés dans les secteurs avoisinants de Népal et d'Inde,
B : Conscient cette politique de Bhoutan de « l'intégration nationale », en se basant sur Bhoutanais de l'ouest (Drukpa) les traditions et cultive, a mené à une campagne, commencée dans 1990, de suppression d'expression culturelle népalaise dans Bhoutan, la révocation de citoyenneté et l'intimidation, les prises et parfois la torture de Népalais ethnique, avoir pour résultat un exode à grande échelle à Népal de ces gens.
C : A dérangé cela, selon un rapport récent de l'Asie du sud Centre de Documentation de Droits Humains, les conditions dans les camps de réfugiés se sont détériorées, surtout en ce qui concerne le soin et en ce qui concerne l'éducation médicales, et que certain des agences d'aide, y compris le UNHCR, réduisent maintenant la l'échelle de ou retirer leur assistance à ces camps.
D : Tandis que plusieurs réfugiés bhoutanais groupe des démonstrations paisibles organisées pour protester contre cette situation inacceptable et ont entrepris un mars de Népal à Bhoutan à travers le Territoire indien.
E : Tandis que, selon un rapport par Amnesty International, plusieurs démonstrateurs ont été arrêtés par les autorités indiennes dans mi-janvier et relâché après les vérifications juridiques, mais tandis que plusieurs de vont les être amené bientôt avant le tribunal de Silguri.
F : notant que le mouvement pour provoquer la réforme démocratique dans Bhoutan a été principalement basée dans Bhoutan méridional.
1. Les appels sur les Gouvernements de Bhoutan et Népal, dans la coopération avec tous autres partis impliqués, pour atteindre un accord qui permettra le rapatriement premier et volontaire de ces réfugiés bhoutanais à leur pays d'origine.
2. Considère que les autorités indiennes doivent prendre le compte plein de la situation humanitaire du réfugié bhoutanais dans Népal et acquittent toutes personnes arrêtées pendant les démonstrations de protestation paisibles.
3. Les appels sur le Gouvernement de Bhoutan pour faire des préparations pratiques pour le UNHCR- a surveillé le retour de ces réfugiés, et protéger les droits de minorités sur son territoire.
4. Les appels sur la Commission, le Conseil et les Gouvernements des Etats de Membre pour fournir l'assistance aux réfugiés dans Népal d'est (certains de qu'a été nié le statut de réfugiés officiel), les deux via le Gouvernement de Népal et via les agences d'aide fonctionnant dans le champ.
5. Les appels sur la Commission, le Conseil et les Gouvernements des Etats de Membre, dans la liaison avec l’UNHCR, discuté avec le Gouvernement de propositions de Bhoutan pour la provision d'assistance pour le rapatriement et de réinsertion volontaires de ces réfugiés dans leurs anciennes maisons dans Bhoutan.
6. Les notes cela, dans cette connexion, le plus, de ces réfugiés apparaîtrait qualifier sous le droit international comme est des citoyens authentiques de Bhoutan et considère cet Acte de Citoyenneté de Bhoutan de 1985 peut avoir besoin d'être modifié par conséquent.
7. Instruit son Président pour expédier cette résolution au Conseil, la Commission, les Gouvernements des Etats de membre, les Gouvernements de Bhoutan, Népal et Inde et le Secrétariat de SAARC.
Le Parlement européennes
Le Séance de jeudi,
Le 14 Mars 1996
1996-97 3 (le b) B4-0329, 0344, 0402
et 0406/96
La Sous-commission sur la Promotion et la Protection de Droits Humains rappelle la déclaration du Président faite à sa cinquantième séance (E/CN.4/1999/4-E/CN.4/Sub.2/1998/45, le Type. IV, para. 41), dans lequel la Sous-commission a exprimé son inquiétude profonde par-dessus la situation de droits humaine de personnes principalement d'ethnicité népalaise qui réclame pour être des réfugiés de Bhoutan et qui pendant le passé sept ou huit années ont habité en les camps dans Népal a administré par le Bureau des Nations l'Unies Haut Commissaire pour les Réfugiés. Dans cette déclaration, la Sous-commission est passée voir les Gouvernements intéressés pour négocier de bonne foi vers une solution paisible conforme aux normes de droits humaines internationales ; établir le procédé de vérification impartial pour vérifier le statut d'origine et nationalité de ceux qui affirme qu'ils sont des réfugiés et négocier le retour volontaire sous les conditions de sûreté et la dignité de ces a autorisé à se retourner.
Les notes de Sous-Commission avec le regret qu'aucun progrès a si ont été loin faites dans la résolution de la situation de réfugiés, mais exprime sa grande satisfaction que les dates ont été maintenant réglées, d'accord entre les deux Gouvernements intéressés, pour telles négociations être tenu : de 13 à 16 le 1999 septembre. Il note avec la reconnaissance l'intention exprimée des deux Gouvernements pour chercher une solution à ce problème et leur complaisance pour étendre leur coopération à la Sous-Commission en fournant l'information sur les initiatives prises pour procéder avec les négociations.
La Sous-Commission réitère son espoir que la réunion aura pour résultat un accord sur les critères être appliqué et qu'un procédé de vérification efficace et impartial sera réglé dans le mouvement au temps possible le plus premier ; que les droits économiques, sociaux et culturels de ceux qui sont autorisé retourner se sont assurés par le Gouvernement de Bhoutan et de cela, de même, les droits économiques, sociaux et culturels de ceux qui sont A autorisé s'à retourner au Bhoutan sont assuré par le Gouvernement de Népal ou de cela d'aucun autre pays à qu'ils appartiennent.
Il réitère sa suggestion aux deux Gouvernements qu'ils se profitent d'assistance technique du Bureau des Nations l'Unies Haut Commissaire pour les Droits Humains et du Bureau des Nations l'Unies Haut Commissaire pour les Réfugiés si comme faciliter une foire et durer résolution qui tient compte de des représentations de la part de la population déplacée et les principes de relater de droit international à non-discrimination, la droite Le retour, la droite ne pas être arbitrairement privée d'une nationalité et la réduction de statelessness.
Les espoirs de Sous-Commission que ce problème de réfugiés peut être résolu dans le et décide l'année prochaine de réexaminer à sa séance prochaine le progrès fait.
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